Éditeur du site
Le site MSSublimation84 est édité par Mathieu Steenhaut, entrepreneur individuel, activité d'ennoblissement textile (code NAF/APE 1330Z), immatriculé sous le SIRET 999 038 128 00016 (SIREN 999 038 128) — numéro de TVA intracommunautaire FR54999038128, entreprise créée le 29 décembre 2025. Siège social : 86 rue Chantegrive, 84300 Cavaillon, France. Directeur de la publication : Mathieu Steenhaut. Contact : mssublimation84@gmail.com.
Hébergement
Hébergeur : OVH SAS — 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France — RCS Lille Métropole 424 761 419 00045.
Conditions générales de vente (résumé)
Tous les objets proposés (mugs, tee-shirts, plaques en verre, accessoires personnalisés) sont fabriqués à la demande, à l'unité ou en petite série, après validation d'un devis par le client. Le paiement (carte bancaire, virement, PayPal ou SumUp) est demandé à la validation finale du devis. Le délai de fabrication est en moyenne de 5 à 8 jours à compter de la validation, selon la quantité commandée ; un retrait en main propre est possible à Cavaillon. Les frais de livraison sont de 4,90 € en Mondial Relay (point relais) ou 8,50 € en Chronopost à domicile, offerts dès 75 € d'achat. Dès l'expédition du colis, un numéro de suivi de livraison (Chronopost ou Mondial Relay) est envoyé par mail au client. Conformément à l'article L221-28 du Code de la consommation, les produits confectionnés selon les spécifications du client ou nettement personnalisés ne bénéficient pas du droit de rétractation. Toute réclamation relative à une commande peut être adressée à mssublimation84@gmail.com.
Politique de confidentialité
Les seules données personnelles collectées via ce site sont celles transmises volontairement par le client : nom, adresse e-mail, message et, le cas échéant, visuels ou photos envoyés pour la personnalisation d'un objet. Ces données sont utilisées exclusivement par MSSublimation84 pour traiter la demande de devis ou la commande, et ne sont ni revendues ni transmises à des tiers. Elles sont conservées pendant la durée nécessaire au traitement de la demande. Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de vos données, que vous pouvez exercer en écrivant à mssublimation84@gmail.com. Ce site ne dépose pas de cookie de suivi publicitaire.
